إدارة
Volume 18, Numéro 1, Pages 101-114
2008-06-01
Libres Propos Sur Les Principes Fondamentaux Du Droit International De L’environnement
Auteurs : Brahim Belhout .
Résumé
Pendant longtemps, on a cru naïvement que la nature pouvait satisfaire tous les besoins de l’humanité. L’heure est aujourd’hui au scepticisme. Depuis plusieurs décennies, l’homme ne se contente plus seulement de percevoir les fruits que lui offre la nature, mais il a largement entamé son capital. Alors que ses besoins croissent de manière exponentielle, rien ne permet d’espérer que la nature sera toujours à même de les satisfaire. A la suite d’une succession de catastrophes écologiques, l’homme a pris conscience de la fragilité du monde dans lequel il vit. Le fossé ne cessant de se creuser entre la temporalité humaine et la temporalité naturelle, il s’interroge aujourd’hui sur le bien-fondé du schéma de pensée qui a présidé jusqu’à présent à l’essor du progrès. Ce schéma de pensée repose sur trois postulats : d’une part, la capacité de régénération de l’environnement, d’autre part, la certitude de la science et enfin, l’amélioration constante des moyens d’actions. Les principes du droit de l’environnement se situent aux confins du sous-système juridique que forme l’ensemble des règles relatives à la protection de l’environnement. Ils contribuent à mettre en apport un certain nombre de valeurs politiques (l’internalisation des coûts de la pollution, la pollution doit être combattue à la source, les préoccupations environnementales doivent être intégrées dans toutes les politiques, ...), éthiques (la sécurité des générations futures, il ne peut y avoir d’enrichissement sans cause, ...) et idéologiques (le producteur de la nuisance doit être considéré comme le payeur) avec des règles de droit positif (les régimes de taxation, de responsabilité, d’autorisation et d’interdiction administrative, de contrôle et de surveillance, ...). De ce fait, ils ne pourront jamais entièrement tirer leur signification d’un ordre juridique purement formel tout comme ils ne pourront jamais se réduire à la seule expression des valeurs qui les imprègnent.
Mots clés
Droit de l’environnement, droit international de l’environnement, écologie, pollution.
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