annales de la faculte de droit
Volume 9, Numéro 1, Pages 263-301
2017-12-29

La Lex Spatialis Entre La Désuétude Et L’irresponsabilité Des états

Auteurs : Abdelhafidh Ossoukine .

Résumé

La sphère extra-atmosphérique est un espace désert, inhospitalier et tout simplement extraordinaire. Bien avant le lancement de Spoutnik en 1957, cette interminable « désert » a suscité la fascination d’un homo sapiens émerveillé par la beauté et aussi par le mystère des cieux. La déchirure ʾAl-ʾInšiqāq, Les Constellations ʾAl-Burūǧ, L'Astre nocturne Aṭ-Ṭāriq, Le Très-Haut ʾAl-ʾAʿlā, L’Étoile An-Naǧm, La Lune ʾAl-Qamar, Le Soleil ʾAš-Šams sont autant de versets qui évoquent l’immensité et la puissance : «Par le soleil et par sa clarté! Et par la lune quand elle le suit! (ʾAš-Šams, 91 :2), « je prends a témoin aujourd'hui les cieux et la terre » (deuteronome). De sa minuscule terre, l’homme va conquérir l’espace. Cependant dans cette quête de transcendance des cieux, il s’est très vite retrouvé face à ses appétits de dominateur transformant l’espace en un enjeu majeur tant technologique qu’économique. Ainsi l’espace, n’échappera ni à la concurrence, ni à l’exploitation ni aux tentatives d’appropriation, d’où la nécessité d’un droit pour réguler la présence de l’homme et ses outils dans cet interminable univers. Ainsi naquit le droit international de l’espace.

Mots clés

droit spatial, liberté de l’espace, Contrôle, juridiction, contrôle des objets spatiaux, responsabilité