مجلة صوت القانون
Volume 4, Numéro 2, Pages 247-277
2017-06-17
مفهوم المنتوج المحلي (الوطني)في القانون الجزائري
الكاتب : مجاج ناصر .
الملخص
l’expression « produit local » a connu une grande diffusion à travers les médias et la publicité récemment en Algérie, ce qui a attiré mon attention sur la recherche, et pour assurer que sa signification conforme les dispositions légales en vigueur en Algérie. Le « produit national » indique l’origine du produit également, son appartenance à la patri, ce produit acquiert la nationalité économique du pays, et pour avoir cette dernière, la loi exige une gamme de conditions légales et réglementaires. Le droit international à cité les règles d’origine des marchandises en vertu des dispositions de la convention de Kyoto révisé sous l’égide de l’OMD, cette dernière a été ratifié par l’Algérie par le décret présidentiel 200-447. Le code des douanes a été modifié dernièrement par la loi 17-04 également, et ce pour se conformer aux dispositions de la convention de Kyoto. Cette étude porte sur l’application des règles d’origines des marchandises et sa conformité avec la signification de l’expression « produit local », et ce par la recherche dans sa réactivité aux conditions légales et réglementaires requises pour acquisition de l’origine, et se permettre par la suite à appeler un produit « produit local ou national ».
الكلمات المفتاحية
المنتوج، القانون
مقالات مماثلة
بن معروف فضيل
.
ص 231-243.
سفيان بن عبد العزيز
.
ص 48-63.
حقانة ليلى
.
ص 217-236.
حقانة ليلى
.
ص 439-454.
داودي وداد
.
عيواج عدراء
.
ص 283-303.
