Séminaire Mathématique de Béjaia
Volume 16, Numéro 1, Pages 49-50
2018-12-31

Propriété Intellectuelle : Impact Dans La Formation Et La Recherche Scientifique

Auteurs : Boubakeur Ahmed .

Résumé

L'objectif de la présentation est de sensibiliser les doctorants et les chercheurs, ainsi que les encadreurs aussi bien au niveau de la graduation que de la post-graduation sur la formation en Propriété Intellectuelle, en tant que matière à caractère transversal (dans les filières autres que les Sciences Juridiques). La Propriété Intellectuelle se subdivise en deux grands domaines qui sont - la Propriété Littéraire et Artistique - et - la Propriété Industrielle. Le premier domaine est relatif aux Droits d'Auteur et Droits Connexes (ou voisins). Depuis 2015, le chapitre en question a été intitulé à l'ENP (Alger): « Ethique Scientifique - Droit d'Auteur et Plagiat ». En effet, avec le développement des documents numériques et leur disponibilité grâce aux moteurs de recherche dans l'Internet, l'acte de plagiat est rendu très facile, pour copier et s'approprier illégalement des parties ou le contenu intégral de documents téléchargés (thèses, publications, etc.). Depuis l'été 2016, le Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique a publié un arrêté pour lutter contre l'acte de plagiat. Le second domaine est réservé à la Propriété Industrielle pour donner l'essentiel des notions de base sur les Brevets d'inventions, les Marques, les Indications Géographique et les Appellations d'Origine, les Modèles et Dessins Industriels, les Circuits Intégrés, les Obtentions Végétales ainsi que sur la Concurrence Déloyale. Un mot sera réservé aussi au Savoir Traditionnel, au Folklore et aux Ressources Génétiques. Après la formation de base suggérée, les doctorants sauront si les découvertes effectuées au sein des laboratoires de recherche de l'université peuvent être considérées comme des inventions et dans un tel cas comment les protéger et les introduire par la suite dans le commerce comme produits ou procédés innovants. Ceci pourrait être réalisé soit après la création d'entreprises innovantes (startups, spin off, etc.) soit après négociation des droits de propriété avec des preneurs de licence, ce qui constitue un élément fondamental dans le transfert de technologie. Pour atteindre ce dernier objectif, des formations particulières en entrepreneuriat, pourraient être données en compléments au niveau des structures telles que : Maison de l'Entrepreneur, Incubateur, etc. Dans le cas de thèses axées sur la Recherche Développement, les Universités veilleront à introduire des clauses sur le Droit de Propriété Intellectuelle dans les conventions ou contrats d'exécution qu'ils auront à signer avec les Centres de Recherche ou autres partenaires.

Mots clés

Propriété industrielle, plagiat