مجلة المحكمة الدستورية
Volume 3, Numéro 1, Pages 63-95
2015-06-15

دسترة الحق في بيئة سليمة؛ نحو تحقيق الأمن البيئي في القضاء المغاربي

الكاتب : خالد شبلي .

الملخص

- Le droit à un environnement viable, sain, équilibré et propre est l’une des exigences de la modernité et du développement au regard de la pollution planétaire qui a généré des problèmes majeurs et des maladies chroniques telles que l’asthme et l’allergie, en menant ainsi au réchauffement de la terre et au changement climatique. Des catastrophes environnementales mettant en péril, non seulement les économies des pays mais l’existence de l’humanité elle-même, sont donc attendus. - De ce fait, toute l’humanité œuvre, dans le cadre des alliances mondiales régionales ou nationales, pour la protection de l’environnement, qui est l’un des droits les plus importants de la troisième génération des droits de l’homme ; Et ce de la conférence de Stockholm 1972, au Sommet de la Terre de Rio di Janeiro 1992, en passant par le sommet maghrébin de Nouakchott en 1992 qui a été couronné par l’élaboration de la « la charte maghrébine pour la protection de l’environnement et le développement durable ». - Tous ces efforts prouvent, sans aucun doute, que la protection de l’environnement naturel est une nécessité mondiale et un droit commun de toute l’humanité. Quels est donc la notion de « droit à un environnement sain » ; et quels sont les fondements constitutionnels de la protection de l’environnement dans les constitutions maghrébines ? Peut-on revendiquer la constitutionnalisation de ce droit pour lui consacrer une protection juridique optimale ? - Afin de répondre à toutes ces questions et aux importantes perceptions, qui peuvent venir à l’esprit, sur ce sujet important et délicat dans le domaine de la protection de l’environnement sous toutes ses dimensions, et pour assurer la sécurité environnementale, le chercheur a opté pour la méthode juridique inductive d’une dimension analytique critique, en adoptant l’approche suivante : - Section I : Notion du droit à un environnement sain ; - Section II : La protection constitutionnelle de l'environnement à la lumière des expériences Maghrébines ; - Section III : la nécessité de constitutionaliser la sécurité environnementale.

الكلمات المفتاحية

الأمن البيئي، دسترة