المجلة الجزائرية للسياسة العامة
Volume 8, Numéro 2, Pages 49-81
2020-11-07

إشكالية الموازنة بين حالة الطوارئ و ممارسة حقوق الانسان La Problématique D'équilibrer L'état D'urgence Et L'exercice Des Droits De L'homme



الكاتب : زروقي عدنان .

الملخص

يمر على حياة الدول ظروف خطيرة استثنائية تهدد أمنها و وجودها و كيانها ، فتجد الدولة نفسها مضطرة لاتخاذ جملة من التدابير الاستثنائية – تمثلت أساسا في حالة الطوارئ- لمواجهة هذه الظروف قصد حماية الأمن والنظام العام ، ما طرح معضلة حقيقية ارتبطت في الأساس بإشكالية احترام تلك التدابير لحقوق الإنسان والحريات الأساسية ، حيث يثور اشكال حول اقامة توازن بين حق الدولة في الدفاع عن نفسها و عن نظمها الدستورية و أمن مؤسساتها و بين حماية الفرد من أثار الاجراءات المتخذة في سبيل تحقيق ذلك. كما أن مختلف المرجعيات القانونية الوطنية لحل مشكلة الموازنة تجد سندها في الاطار الدستوري الذي تؤسسه كل دولة ، فالضمانات الدستورية التي يحددها الدستور الوطني يجب على التشريع الداخلي أن يلتزم بها وفقا للمبادئ الدستورية العامة ، كما يجب مراعاة مبدأ الضرورة و التناسب في مجالات العقاب و المحاكم العادلة ، في هذا الاطار اهتمت أغلب دساتير الدول بوضع نصوص تعطي للمشرع الوطني سلطة تقديرية في اعمال معايير الضرورة و الحالات الاستثنائية. Il en arrive dans la vie des états des situations graves et exceptionnelles menaçant leur sécurité et existence et leur entité même , L'État est obligé de prendre un certain nombre de mesures exceptionnelles - principalement L'État d'urgence - pour faire face à ces conditions afin de protéger la sécurité et l'ordre public, ce qui soulève un véritable dilemme lié principalement au respect de ces mesures des droits de l'homme et des libertés fondamentales ,ou se pose une problématique autour d’un établissement d’équilibre entre le droit de l’état de se défendre et de ses systèmes constitutionnels et la sécurité de ses institutions et de protéger l'individu contre les effets des mesures prises à cette fin. En outre, les diverses autorités judiciaires nationales chargées de résoudre le problème de l’équilibre trouvent leur appui dans le cadre constitutionnel établi par chaque État. Les garanties constitutionnelles prévues par la constitution nationale doivent être respectées par une législation nationale conforme aux principes constitutionnels généraux .par ailleurs ,il faudrait prendre en considération le principe de nécessité et proportion en matière de punition et sanction et les tribunaux justes et équitables , dans ce contexte la plupart des constitutions des États concernés par l’élaboration de textes laissant au législateur national le pouvoir discrétionnaire de déterminer les critères de nécessité et les cas exceptionnels.

الكلمات المفتاحية

حقوق الانسان ، حالة الطواري ، الظروف الاستثنائية ، الامن الوطني ، الاتفاقيات الدولية لحقوق الانسان . droits de l'homme , L'État d'urgence , circonstances exceptionnelles , sécurité nationale , conventions internationales relatives aux droits de l'homme.

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