أبحاث قانونية وسياسية
Volume 2, Numéro 1, Pages 140-166

المسؤولية المدنية للبنك المقرض في مواجهة العميل

الكاتب : فاطمة الزهراء بوقطة .

الملخص

ملخص:يمكن للبنك أن تتحمل المسؤولية حيال العميل طالب القرض في حالتين الأولى بسبب رفضها التعاقد مع زبون معين و منحه تسهيلاتها المالية والائتمانية التي يرغب فيها ، أما الحالة الثانية، الحالة الثانية فيقبل فيها البنك منحه القرض بموجب عقد يبرم لهذا الغرض. يرتب عقد القرض جملة من الالتزامات في ذمته لعل أهمها تلك المتعلقة بتقديم المعلومات للعميل المقترض ، والإبقاء على العقد قائما بعدم قطعه التمويل بشكل تعسفي .ويؤدي الاخلال بهذه الالتزامات إلى إمكانية شهر إفلاس العميل . لذا نتساءل عن حدود المسؤولية المدنية للبنك وطبيعة القواعد التي تحكمها. Résumé : La Banque peut assumer la responsabilité face au client solliciteur du crédit dans deux cas . le premier en raison de son refus de lui accorder son concours, Dans le second cas, la banque accepte d’accorder le crédit en vertu d’un contrat de crédit. Il en résulte un nombre d’obligations, au profit de demandeur de prêt lui même, dans en souligne les plus important, fournir des informations a l’emprunteur et de maintenir son concours j’jusqu’a son échéance et de ne pas le suspendre brutalement et d’une façon abusive. La violation de ces obligations peut engager la défaillance de son client, ce qui nous pousse a c’interroge sur les limites de la responsabilité de la banque Donc, nous nous interrogeons sur les limites de la responsabilité civile de la Banque et la nature des règles qui les régissent. En acceptant d’accorder le prêt, la banque assume un certain nombre d’obligations, soit au profit de demandeur de prêt lui même, soit face à des tiers ( les créanciers et les cautions). La banque devrait procéder à ses obligations de bonne foi, selon les exigences de son contrat de prêt et conformément à la loi .Vu la multiplicité de ces obligations, il est impossible de les étudier dans leur ensemble, surtout que leur violation peut engager la responsabilité pénale du banquier ; cette réalité impose de souligner les plus importants et d’étudier ses effets et sa responsabilité en matière civile seulement.

الكلمات المفتاحية

البنك/مسؤولية البنك حيال العميل/ القرض/ la responsabilité de la banque face au client /La Banque /le crédit