Annales de l’université d’Alger
Volume 21, Numéro 3, Pages 271-288
2012-06-01
Auteurs : Khiar Ghenima Lahlou .
La vie en société est émaillée de risques, provoquant des dommages corporels à un grand nombre de personnes, à un point tel que le sort des victimes, constitue une préoccupation constante des pouvoirs publics. Il est devenu au fil du temps, une question essentielle, à laquelle le droit s’évertue à donner des réponses diversifiées, en fonction des exigences de l’heure. C'est pourquoi, autant en droit français qu’en droit algérien, le droit de l'indemnisation peut paraître complexe, obscur et surtout inégalitaire. Effectivement, s'il est un domaine difficile à cerner, c'est bien cette matière. Elle constitue de prime abord, un véritable labyrinthe, qui de l'avis de bien des spécialistes, est devenue rétive à tout essai de mise en ordre, lorsqu’elle n’aurait pas perdu de sa rationalité. Un des objectifs assigné à cet ouvrage, est essentiellement, de faire l’état des lieux des nouveaux régimes d’indemnisation du dommage corporel ; il s’agit aussi, de tenter d'ordonner les différentes possibilités d'indemnisation offertes aux victimes, afin d'en saisir la portée et la philosophie générale, (Ière partie) Le défi est certes, difficile à relever, tant les textes, qui composent le droit de l'indemnisation, sont épars et présentent des disparités ; au fur et à mesure des contributions, et au fil des analyses effectuées, les difficultés de trouver une cohérence, dans ce qui est qualifié de droit en miettes, se confirment (IIème partie).
SYNTHESE GENERALE
Datoussaid Aimad
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Labiad Naima
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pages 1413-1432.
Issolah R.
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pages 67-81.
Babaryka Mykhailo
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pages 52-67.
Bouabdallah Wassila
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Mostefa Kara Amel
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pages 156-170.
Belmihoub M.c
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pages 35-46.